MENTIONS LEGALES MAIAVELO.FR

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Conformément aux dispositions de l’article 6-III 1e de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique nous vous informons que :

  • Le Site est édité par l’Association de Promotion et d’Identification des Cycles et de la mobilité active (APIC), association déclarée dont le siège social est situé 33 rue Nungesser et Coli – 75016 Paris, enregistrée auprès de la préfecture Paris et dont le numéro de SIREN est le n° 889 105 243 ayant comme adresse e-mail : contact@maiavelo.fr
  • Le directeur de la publication est : M. Patrick Guinard
  • L’hébergement du site est assuré par la société Kernix, dont le siège social est situé 6 rue Lalande, 75014 Paris, dont le numéro de téléphone est le +33 (0) 1 53 98 73 40
  • Le Site a été réalisé par la société Kernix, dont le siège social est situé 6 rue Lalande, 75014 Paris, dont le numéro de téléphone est le +33 (0) 1 53 98 73 40

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Conditions générales d’utilisation 

Accès au Site

Le Site est accessible gratuitement en tout lieu, à tout moment et à tout utilisateur. Une interruption pour raison de maintenance technique peut toutefois être décidée par l’association, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Tous les frais pour accéder aux services (matériels, logiciels, connexion internet) sont à la charge de l’utilisateur.

Description des services fournis

Le Site a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de l’association.

L’APIC s’efforce de fournir sur le Site des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Toutes les informations présentent sur le Site sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le Site ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

 

Propriété intellectuelle

Le Site pris dans sa globalité, ainsi que chacun des éléments qui le compose pris indépendamment, notamment les programmes et les contenus incluant des données, textes, images fixes ou animées, logos, sons, graphiques, fichiers, sont la propriété exclusive de l’APIC.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du Site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’APIC.

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Liens hypertextes

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